1. Propriété intellectuelle

"Les marques et références citées sont déposées et appartiennent à leur propriétaires respectifs. Elles ne sont utilisées que dans un but descriptif, afin d'identifier les consommables."

Le présent site Internet est la propriété :
ART'MONIUM
Adresse : Boîte postale 204 - 78702 Conflans cedex
Tél. : 01 30 37 21 64
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Toutes les illustrations de produits et tous les documents présentés sur le présent site sont la propriété de ART'MONIUM et ne peuvent être copiés, reproduits ou enregistrés de quelle façon que ce soit, sauf si cela s'avère nécessaire pour pouvoir consulter la page en ligne. L'impression des pages Internet de ART'MONIUM est toutefois autorisée pour un usage privé. Ces téléchargements seront soumis aux conditions générales applicables de ART'MONIUM.

 

2. Liens vers le site Internet de ART'MONIUM

Si vous souhaitez créer un lien vers ce site, vous devez toujours le faire via la page d'accueil du site de ART'MONIUM.

 

3. Exactitude des données

Certains modèles et certaines pièces illustrés sur ce site peuvent légèrement différer des exécutions réelles. Les couleurs illustrées ne peuvent vous donner qu'une idée générale des couleurs réelles et sont notamment fonction des réglages de votre écran. Des options et accessoires montrés peuvent être obtenus moyennant supplément, sauf indications contraires. Les informations reprises sur ce site sont basées sur les dernières données connues au moment de la conception du site. ART'MONIUM décline toute responsabilité en cas d'erreurs éventuelles.

 

4. Responsabilité

ART'MONIUM n'est pas responsable d'éventuels virus qui apparaîtraient sur le site de ART'MONIUM en dépit des mesures de contrôle appliquées. ART'MONIUM n'est pas responsable du contenu ou de l'utilisation des sites Internet qui présentent un lien avec le site de ART'MONIUM.

 

5. Protection des données

ART'MONIUM respecte la vie privée de tous les visiteurs de ce site. Vous trouverez ci-dessous une description de la façon dont ART'MONIUM collecte et utilise les données.

 

6. Données personnelles

ART'MONIUM ne collecte pas de données personnelles, à moins qu'elles ne soient transmises volontairement. En remplissant et en envoyant un formulaire de commande ou en envoyant un e-mail, l'utilisateur donne l'autorisation à ART'MONIUM de conserver ses données personnelles en vue de permettre une gestion automatisée de la clientèle et de réaliser des études de marché. Les données fournies peuvent être transmises aux entreprises contractuellement liées à ART'MONIUM par un contrat. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.

 

7. Législation applicable et tribunaux compétents

La loi Francaise est d'application sur le présent site Internet et pour les présentes Conditions Générales. En cas de litige, seuls les tribunaux de Paris sont compétents.

 

8. Crédits

Agence Yelloh
91, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
Tél. : 01 45 19 09 32
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site : www.agenceyelloh.com